Testez votre éligibilité à l’Appel à projets EMMN 2024

En cours  Vérifiez l'éligibilité de votre structure et de votre projet à l'Appel à projets EMMN 2024

Eoliennes en Mer Manche Normandie a décidé de lancer un appel à projets, intitulé Appel à projets EMMN 2024, afin de contribuer au financement d’actions territoriales en Normandie. Afin de vérifier si votre projet et votre structure répondent aux critères d’éligibilité, nous vous invitons à compléter le questionnaire ci-dessous.  Les réponses à ce questionnaire n’ont pas d’incidence sur le dépôt de dossier et sont là pour vous aider à vous positionner.

 

Crédit photo : Bernard Gaetan

# 2 Votre structure ne répond pas aux critères d'éligibilité.
# 4 Votre structure ne répond pas aux critères d’éligibilité.
# 6 Votre structure ne répond pas aux critères d’éligibilité.
# 8 Votre structure ne répond pas aux critères d’éligibilité.
# 10 Votre structure ne répond pas aux critères d’éligibilité.
# 12 Votre structure ne répond pas aux critères d’éligibilité.
# 14 Votre structure ne répond pas aux critères d’éligibilité.
# 15 Votre structure et votre projet semblent éligibles à l’Appel à projets EMMN 2024

Bravo ! Votre structure et votre projet semblent éligibles à l’Appel à projets EMMN 2024 porté par Eoliennes en Mer Manche Normandie (sous réserve d’une vérification approfondie par EMMN). Nous vous invitons à remplir le formulaire (lien) afin de télécharger le règlement de consultation complet.

Les informations que vous avez renseignées au sein du présent formulaire seront transmises à société Eoliennes en Mer Manche Normandie, située au 43 Boulevard des Bouvets CS 90310 92741 NANTERRE CEDEX FRANCE, qui est le responsable de ce traitement mis en œuvre afin de mener cette consultation.

société Eoliennes en Mer Manche Normandie recourt aux services de ConsultVox, SAS dont le siège est situé 165 avenue de Bretagne à Lille (59000, France), pour mener cette consultation, qui est dès lors destinataire de ces données à caractère personnel, en qualité de sous-traitant agissant sur les instructions de société Eoliennes en Mer Manche Normandie.

Ces données seront conservées pour la durée strictement nécessaire à la finalité de mener cette consultation, soit 13 mois à compter de la collecte de ces informations par le biais du présent formulaire. 

société Eoliennes en Mer Manche Normandie se fonde sur votre consentement, donné par le fait de cocher la case ci-dessus, pour mettre en œuvre ce traitement de données à caractère personnel. Vous êtes libre de retirer ce consentement en contactant société Eoliennes en Mer Manche Normandie.

Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez du droit : d’accéder à ces données, d’en demander l’effacement ou la rectification, de vous opposer à ce qu’elles continuent d’être ainsi traitées, de solliciter la portabilité de ces données et également d’exiger la limitation des traitements pratiqués sur ces données. Vous disposez également du droit d’introduire une requête auprès de la CNIL (https://www.cnil.fr) pour tout litige relatif à la manière dont seraient traitées les données que vous avez soumises au travers de ce formulaire. Toutes mentions obligatoires dans le présent formulaire sont indiquées par une mention prévue à cet effet.
Pour toutes questions relatives à la protection de vos données à caractère personnel, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de ConsultVox à l'adresse suivante : dpo@consultvox.co.